PREAMBULE.
Nous apportons la plus grande confiance à nos clients. Néanmoins, Les diverses manières de traiter des réceptions, des livraisons à domicile, la cuisine à domicile et autres événements, nous obligent à fixer quelques limites, afin de garantir la gestion de votre commande dans les meilleures conditions pour chacun.
ARTICLE 1 : OPPOSABILITE ET FORMATION DU CONTRAT.
Nos conditions générales de vente sont réputées être admises par le client. Ces clauses sont présumées être connues par toute personne qui aura passé une commande. Toutes conditions particulières du client ne nous engagent dès lors que celles-ci ont été acceptées par écrit et validées par RenoCooking. Ces conditions particulières accordées au client ne peuvent être portées à la connaissance d’une tierce personne. Les présentes conditions générales règlent aussi les contrats ultérieurs entre le client et RenoCooking, en d’autres termes : toutes conditions particulières ne valent que pour le contrat en cours.
ARTICLE 2 : COMMANDE ET DISPOSITIONS PRATIQUES.
- 1 – PRIX ET DEVIS.
Les prix affichés sur nos flyers, sur notre site web ou sur tout autre support ne peuvent être tenus pour fixes, ils peuvent à tout moment fluctuer selon le cours du marché. Tous nos prix s’entendent TVAC. Une TVA de 6% est d’application pour la gamme traiteur, et à emporter et de 12% et 21% pour la gamme prestation de service à domicile.
RenoCooking s’engage à fournir une offre personnalisée. Un devis peut être dressé sur simple rendez-vous et sans engagement de la part du client, lors du premier rendez vous.
- 2 – ACOMPTE ET PAIEMENTS.
Pour les plats à emporter : le paiement se fait à la commande, sur le site via la boutique en ligne par paiement bancaire. Néanmoins vous pouvez payer dés réception de la commande, dans le cas ou le client n’aurait pas d’accès à internet.
RenoCooking se réserve le droit de garder la marchandise commandée, et le paiement dans le cas ou le client ne viendrait pas chercher sa commande dans un délai de 24h.
Pour les demandes événementielles : Toute commande ne sera considérée comme définitivement acceptée que par la remise d’un acompte de 30%. Ce n’est qu’après réception de cet acompte que la date sera bloquée et confirmée au client. A ce stade, les conditions ci-nommées sont réputées être connues et comprises par le client.
Par événement, nous entendons : organisation d’un repas pour une fête/rassemblement, cuisine à domicile, service repas à l’extérieur,…
15 jours avant l’événement, le client communique le nombre de convives et les dernières modalités de service (comme par exemple les accès au lieu, les heures d’installation,…).
En cas d’annulation, seule une raison sérieuse et indépendante de la volonté du client pourra être invoquée par celui-ci pour le remboursement partiel ou total de l’acompte. Ce remboursement éventuel se déterminera au prorata de l’état d’avancement de l’organisation.
Le solde devra être versé obligatoirement à la livraison. En ce qui concerne les réceptions prestataires, le solde devra être versé au maximum une semaine après réception de la facture.
La facture finale sera établie sur base du nombre de convives annoncé quinze jours avant l’événement et comportera les frais de déplacement de 1.00€/km aller simple.
Tout retard de paiement entraîne des frais de plein droit, sans mise en demeure préalable. Toute somme impayée à son échéance sera majorée d’une indemnité conventionnelle forfaitaire et irrévocable d’un montant de 10 % du solde restant dû avec un minimum de 50.00€. Tout paiement partiel sera imputé par priorité sur les frais et ensuite sur le capital, conformément à l’article 1254 du Code Civil.
Note : Le client veillera aussi à mettre à disposition des emplacements parking pour les véhicules sur le lieu de l’évènement.
- 3 – LITIGE
Tous litiges relatifs au non paiement des sommes dues seront de la compétence exclusive des Tribunaux concernés. Pour ce qui nous concerne, il s’agit du Tribunal de Liège.
- 4 – RÉCLAMATION
Les réclamations relatives aux produits livrés et/ou aux prestations effectuées ne seront recevables que pour autant qu’elles soient communiquées par lettre recommandée dans un délai de 5 jours calendrier à l’issue de la date de la livraison ou de la prestation.
- 5 – PRÉSENCE D’ANIMAUX DOMESTIQUES
Etant donné la manipulation de produits alimentaire, RenoCooking se réserve le droit de demander que les animaux domestique soit mis à l’écart du lieux de préparation de l’événement (cuisine, réserve, lieux mis à disposition des préparations)
ARTICLE 3 : RESPONSABILITÉS ET GARANTIES.
Le client s’assurera de la conformité de ses installations (gaz, électricité, climatisation, ascenseur, détecteur incendie, alarme…) par rapport au matériel utilisé par RenoCooking. Le client s’engage également à sécuriser ses locaux adéquatement contre tous types dégâts liés au déroulement de l’événement.
Le client s’engage à souscrire toutes les assurances nécessaires pour le type d’événement qu’il organise, en particulier pour le matériel qui lui est confié.
Toute détérioration du matériel mis à la disposition du client, tant gratuitement qu’en location, entraînera des frais calculés sur la valeur à neuf du dit matériel.
RenoCooking garantit les marchandises jusqu’à la livraison. Dès réception de celle-ci, le client la traitera en bon père de famille. RenoCooking décline toutes responsabilités sur les risques encourus en cas de conservation ou de consommation par le client des produits restant à l’issue de la réception.
ARTICLE 4 : ALLERGÈNES
Suite à la forte croissance, ces dernières années, du nombre de personnes souffrant d’allergies alimentaires et aux changements apparus au niveau de la législation en 2014, veuillez trouver ci-dessous des informations concernant les allergènes. Dans la mesure du possible, nous vous informons sur les allergènes présents dans nos plats. Toutefois, nos plats n’étant pas étiquetés, n’hésitez pas à nous demander en cas de doute.
Dans tous les cas, RenoCooking travaille avec des produits frais et de qualité. Il revient au client de s’assurer que lui ou ses invités ne souffre pas d’une allergie quelconque et d’en informer RenoCooking pour adapter un ou plusieurs plats en conséquence.
Les 14 allergènes :
- les céréales contenant du gluten
- les crustacés
- les œufs
- le poisson
- l’arachide
- le soja
- le lait
- les fruits à coque
- le céleri
- la moutarde
- le sésame
- les mollusques
- le lupin
- les sulfites
Nous faisons notre maximum pour vous informer sur tous les allergènes, mais nous ne pouvons pas exclure une contamination croisée à 100%.
*Si une quelconques des clauses ci-dessus vous posent questions, n’hésitez pas à nous contactez, nous nous ferons un plaisir de vous répondre.